Mes fichiers et droits
Suis-je propriétaire de mon logo et de ma charte ?
En brefOui : après paiement intégral, l'ensemble des droits d'exploitation vous sont cédés sans limite.
Une fois votre projet réglé en totalité, vous devenez pleinement propriétaire de votre identité visuelle. Les droits d'exploitation vous sont cédés sans limite de durée, de territoire ni de support.
Ce que cela vous autorise à faire
- Utiliser votre logo sur tous vos supports : web, impression, enseigne, packaging.
- Déposer votre logo comme marque auprès de l'INPI ou d'un autre office.
- Confier vos fichiers à un imprimeur ou à un autre prestataire sans nous solliciter.
Tant que le solde n'est pas réglé, les fichiers restent notre propriété : c'est le paiement intégral qui déclenche la cession des droits.
Nous pouvons présenter votre projet dans notre portfolio à titre de référence. Si vous préférez la confidentialité, signalez-le nous : nous la respectons sans difficulté.
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